Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chausson MATÉRIAUX
CHAUSSON MATERIAUX, SA, RN 20, BP 35140

Numéro de dépôt :
3832961
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
chausson MATÉRIAUX de CHAUSSON MATERIAUX

Présentation de la marque chausson MATÉRIAUX

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par la société CHAUSSON MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chausson MATÉRIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société CHAUSSON MATERIAUX domicilié(e) - 31151 - FENOUILLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 009 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON MATERIAUX, RN 20, BP 35140 domicilié(e) - 31151 - FENOUILLET CEDEX - France.

La marque chausson MATÉRIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chausson MATÉRIAUX est expirée depuis le 20 mai 2021.

CHAUSSON MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON PPI , CHAUSSON CHARPENTE , CHAUSSON CARRELAGE , chausson MATERIAUX , PRIBA MATERIAUX Vos chantiers moins chers , OBRA , PRIBA MATERIAUX , PRINET MATERIAUX , OBRA BAG , chausson BOIS COUVERTURE


CHAUSSON MATERIAUX, SA, RN 20, BP 35140 - 31151 - FENOUILLET CEDEX - France - SIREN 352009534


CHAUSSON MATERIAUX, RN 20, BP 35140 - 31151 - FENOUILLET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661708 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;enduits (peintures) extérieurs, enduits (peintures) intérieurs ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;Produits de nettoyage, produits de nettoyage pour enlever les mousses végétales ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;Plafonds et planchers métallique, armatures métalliques pour la construction, matériaux à bâtir métalliques, revêtement de mur métallique pour la construction, revêtement métallique pour la construction, profilés métalliques pour plaques de plâtre, fenêtres et portes et portails métalliques, manches d'outils métalliques, boîtes à outils vides en métal, girouettes, stores d'extérieur métalliques, stores d'intérieur métalliques, placards métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ;Mélangeurs (machines), broyeurs (machines), appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, machines et appareils de nettoyage électriques, cloueuse à main électrique, meuleuse à main électrique, raboteuse à main électrique, perceuse à main électrique, visseuse à main électrique, perforateurs à main électrique, malaxeurs à main électrique, ponceuse à main électrique, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;tournevis, marteaux (outils), clefs (outils), ceintures porte-outils ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, équipements pour le traitement de l'information et l'enregistrement de celle-ci de manière permanente, appareils d'instruction ou d'enregistrement, fers à souder électriques, serrures électriques, instruments d'alarme ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes d'éclairage, lampes de poche, torches pour l'éclairage, appareils et installations de chauffage, capteurs solaires (chauffage) ;

Produits de l'imprimerie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;Manuels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), agendas, guides ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;compositions isolantes contre l'humidité des bâtiments, peintures isolantes, matières isolantes, garnitures d'étanchéité, enduits isolants, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières pour empêcher la déperdition de la chaleur, matières isolantes constituées de fibres de bois ou de fibres végétales, laine de verre (isolation), laine minérale (isolant), matériaux d'isolation à savoir polystyrène, matériaux d'isolation à savoir polyuréthane ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;bois de construction, bois de plaquage, contre-plaqué, planches (bois de construction), cartons pour la construction, cloisons non métalliques, parquets, plafonds et planchers non métalliques, clôture non métalliques, portails non métalliques, escaliers non métalliques, marches non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, stores extérieurs ni métalliques ni en matière textile, volets non métalliques, revêtements de mur non métalliques pour la construction, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de paroi non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, baraques, charpentes non métalliques, couvertures de toit non métalliques, poutres non métalliques, tuiles non métalliques, toitures non métalliques, conduites d'eau non métalliques, armatures pour la construction non métalliques, échafaudages non métalliques, verre isolant pour la construction, enduits (matériaux de construction), liants pour la maçonnerie et le briquetage, matériaux de construction en bois, matériaux de construction en matière plastique, matériaux de construction en bois et en chanvre, dalles pour la construction non métalliques, matériaux de construction en terre, palissades non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (non métallique), constructions non métalliques à savoir: faïence ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;Manches d'outils non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Vêtements de travail ;

Revêtements de plancher, revêtements de sol, tapis de sol ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;Services de vente au détail de machines pour le bricolage, Services de vente au détail de matériaux pour la construction et de matériaux de construction, Services de vente en ligne de matériaux pour la construction et de matériaux de construction, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus), diffusion d'annonces publicitaires et location d'espaces publicitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Désinfection ; Dératisation ; Restauration de mobilier ;Service d'installation et de livraison de matériaux de construction, information en matière de construction ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Remorquage ;Service de transport de matériaux, réservation pour le transport, information en matière de transport sur réseau informatique ;

Éducation ; formation.