Déposée le 1 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSON MATERIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSON MATERIAUX domicilié(e) RN 20, BP 35140 - 31151 - FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 009 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON MATERIAUX, Mle GOUBY Angélique domicilié(e) RN 20, BP 35140 - 31151 - FENOUILLET - France.
La marque CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123269.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSON MATERIAUX, SA - RN 20, BP 35140 - 31151 - FENOUILLET - France - SIREN 352009534
CHAUSSON MATERIAUX, Mle GOUBY Angélique - RN 20, BP 35140 - 31151 - FENOUILLET - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661708 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; élévateurs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; remorquage ;
Éducation ; formation.
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