Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE CHAUSSANT
Association Chausseurs et Podologues Associés, Association

Numéro de dépôt :
3919725
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
QUALITE CHAUSSANT de Chausseurs et Podologues Associés

Présentation de la marque QUALITE CHAUSSANT

Déposée le 14 mai 2012 par l'association loi 1901 Chausseurs et Podologues Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE CHAUSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Chausseurs et Podologues Associés domicilié(e) 46 boulevard Magenta - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle domicilié(e) 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque QUALITE CHAUSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE CHAUSSANT est expirée depuis le 14 mai 2022.


Association Chausseurs et Podologues Associés, Association - 46 boulevard Magenta - 75010 - PARIS - France


Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle - 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 14 juin 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°577716 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Cirages ;

Articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques ;

Chaussures ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; chaussures de gymnastique ; chaussures de ski ; chaussons ; articles de chaussures ; chaussettes ; semelles de chaussures ; antidérapants pour chaussures ; trépointes de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; ferrures de chaussures ; pointes protectrices pour l'entretient des chaussures ; empeignes de chaussures ; housses pour chaussures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.