Déposée le 8 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANÉFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA domicilié(e) 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 267 691 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSEA, SAS, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France.
La marque SANÉFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSEA SAS, SAS - 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France - SIREN 330267691
CHAUSSEA, SAS, SERVICE JURIDIQUE - 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 8 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762114 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719880 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
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