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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA
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DISTRICHAUSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRICHAUSS
CHAUSSEA, SAS

Numéro de dépôt :
4172813
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2025
DISTRICHAUSS de CHAUSSEA

Présentation de la marque DISTRICHAUSS

Déposée le 10 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISTRICHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA domicilié(e) 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 267 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSEA, Mme LASSOURCE Dorothée domicilié(e) 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France.

La marque DISTRICHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRICHAUSS arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

CHAUSSEA a également déposé les autres marques suivantes : PERIMAG , CHAUSSEA , MULTI LA CHAUSSURE A PRIX DISCOUNT , CE JOUR A PART , CHAUSSURAMA , SANÉFLEX


CHAUSSEA, SAS - 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France - SIREN 330267691


CHAUSSEA, Mme LASSOURCE Dorothée - 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.