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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA
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CE JOUR A PART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE JOUR A PART
CHAUSSEA, SAS

Numéro de dépôt :
3741531
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2020
CE JOUR A PART de CHAUSSEA

Présentation de la marque CE JOUR A PART

Déposée le 27 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE JOUR A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA domicilié(e) 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 267 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSEA domicilié(e) 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France.

La marque CE JOUR A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE JOUR A PART est expirée depuis le 27 mai 2020.

CHAUSSEA a également déposé les autres marques suivantes : PERIMAG , CHAUSSEA , MULTI LA CHAUSSURE A PRIX DISCOUNT , CHAUSSURAMA , DISTRICHAUSS , SANÉFLEX


CHAUSSEA, SAS - 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France - SIREN 330267691


CHAUSSEA - 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.