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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA(anciennement VGM
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DISTRICHAUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTRICHAUSS
CHAUSSEA SAS (anciennement VGM SAS), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93464723
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2023

Présentation de la marque DISTRICHAUSS

Déposée le 13 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA(anciennement VGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTRICHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSSEA(anciennement VGM domicilié(e) 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 267 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSEA SAS (anciennement VGM SAS) domicilié(e) 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France.

La marque DISTRICHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISTRICHAUSS est expirée depuis le 13 avril 2023.


CHAUSSEA SAS (anciennement VGM SAS), Société par Actions Simplifiée - 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France - SIREN 330267691


CHAUSSEA SAS (anciennement VGM SAS) - 105 avenue Charles de Gaulle - 54910 - VALLEROY - France


Inscription le 26 août 1993 - Transmission de propriété n°162321 - Publication au BOPI 1993-08-26

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2003 n°2235260 - Publication au BOPI 2003-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515276 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29

Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600591 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Cuir & imitation du cuir Chaussures, vêtements

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.