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Marques déposées par CHAUSSE PHILIPPE
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MOZAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZAIT
CHAUSSE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
94504611
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque MOZAIT

Déposée le 1 février 1994 par CHAUSSE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est CHAUSSE PHILIPPE, domicilié(e) 95 AVENUE DE Choisy, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSE PHILIPPE - France.

La marque MOZAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIT est expirée depuis le 1 février 2004.

CHAUSSE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : FILETANCH , PERMAGLYDE , SILADAC , WHEEL TITE , ECOPOXY , STRAMUR , HYPERDESMO , ADAC INDUSTRIE , PERMAMETAL , HYPERFLEX


CHAUSSE PHILIPPE - 95 AVENUE DE Choisy, 75013 PARIS - France


CHAUSSE PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Matériaux de construction non métalliques.Revêtements de sols en résine chargés de granulats et coulés in situ

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.