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Marques déposées par CHAUSSE Didier
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DOCTEUR JUSTICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCTEUR JUSTICE
CHAUSSE Didier

Numéro de dépôt :
3061514
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010

Présentation de la marque DOCTEUR JUSTICE

Déposée le 23 octobre 2000 par CHAUSSE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCTEUR JUSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est CHAUSSE Didier, domicilié(e) 73 rue claude Michel, 69600 OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSE Didier - France.

La marque DOCTEUR JUSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR JUSTICE est expirée depuis le 23 octobre 2010.


CHAUSSE Didier - 73 rue claude Michel, 69600 OULLINS - France


CHAUSSE Didier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

édition de livres, production de films.