Déposée le 16 janvier 2001 par la société CHAUSSÉ Aurélien PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « L'ARROSOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la société CHAUSSÉ Aurélien PATRICK domicilié(e) 1 ET 3 RUE SAINT HILAIRE, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 988 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSÉ AURELIEN - France.
La marque L'ARROSOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARROSOIR est expirée depuis le 16 janvier 2011.
CHAUSSÉ Aurélien PATRICK - 1 ET 3 RUE SAINT HILAIRE, 76000 ROUEN - France - SIREN 428988125
CHAUSSÉ AURELIEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Vanneries Vases non en métaux précieux cache-pot non en papier bougeoirs non en métaux précieux Fleurs artificielles Plantes et fleurs naturelles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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