Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREVA
CHAUSS'SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
3842346
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
NATUREVA de CHAUSS\'SERVICE

Présentation de la marque NATUREVA

Déposée le 29 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS'SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS'SERVICE domicilié(e) 7 Rue du commerce, ZA de Naujac - 12450 - LA PRIMAUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSS'SERVICE domicilié(e) 7 Rue du commerce, ZA de Naujac - 12450 - LA PRIMAUBE - France.

La marque NATUREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREVA est expirée depuis le 29 juin 2021.

CHAUSS'SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : SOIR ET MATIN , ALTEX , NOUS DEUX , VHS , CHAUSS' SERVICE , NATUREVA AUSSI VRAI QUE NATURE , SANTA FEE , CHAUSS'ENTREPRISE , ALTEX , SOIR ET MATIN


CHAUSS'SERVICE, SARL - 7 Rue du commerce, ZA de Naujac - 12450 - LA PRIMAUBE - France


CHAUSS'SERVICE - 7 Rue du commerce, ZA de Naujac - 12450 - LA PRIMAUBE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 11 septembre 2012 - Retrait partiel n°584077 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport.