Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS MOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUSS MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS MOD domicilié(e) 1 Rue Chateaurenault,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 528 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMELIN Jean Yves CHAUSS MOD domicilié(e) 1 Rue Chateaurenault,35000 RENNES - 35000 - France.
La marque CHAUSS MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS MOD est expirée depuis le 20 mai 2013.
SARL CHAUSS MOD - 1 Rue Chateaurenault,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 302528195
HAMELIN Jean Yves CHAUSS MOD - 1 Rue Chateaurenault,35000 RENNES - 35000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Produits de l'imprimerie. Cuir et imitation du cuir, sacs à main, sacs à dos. Portefeuilles, malles et valises. Chaussures, chaussons, vêtements (habillement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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