Déposée le 28 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WINSTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP domicilié(e) ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque WINSTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée - ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France - SIREN 372500587
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 10 janvier 2002 n°2213362 - Publication au BOPI 2002-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493472 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) , caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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