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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP
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TRANSAT QUARTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT QUARTZ
CHAUSS-EUROP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1585760
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000
TRANSAT QUARTZ de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque TRANSAT QUARTZ

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP domicilié(e) 31, rue Gabriel Mommert, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TRANSAT QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT QUARTZ est expirée depuis le 10 avril 2000.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP, société anonyme - 31, rue Gabriel Mommert, 76600 LE HAVRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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