Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSAT
CHAUSS EUROP société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1428368
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017
TRANSAT de CHAUSS EUROP

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 25 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP domicilié(e) 31 Rue Gabriel Monmert,76610 LE HAVRE (dossier no 2343736) - 76610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2343736) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 25 septembre 2017.

CHAUSS EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS EUROP société par actions simplifiée - 31 Rue Gabriel Monmert,76610 LE HAVRE (dossier no 2343736) - 76610 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS (dossier no 2343736) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343736 - Publication au BOPI 2007-06-13

Renouvellement sans limitation n°2088425 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Vêtements, chaussures, chapellerie.