Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT
CHAUSS-EUROP, société anonyme, 31, rue Gabriel Mommert, LE HAVRE (Seine-Maritime).

Numéro de dépôt :
1250529
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1993
TRANSAT de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 8 novembre 1993.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP, société anonyme, 31, rue Gabriel Mommert, LE HAVRE (Seine-Maritime). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Bottes et bottes de neige.