Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSAT
CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1216295
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2022

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 21 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP domicilié(e) ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 21 octobre 2022.

CHAUSS EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée - ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222546 - Publication au BOPI 2002-06-14

Renouvellement sans limitation n°2009791 - Publication au BOPI 1992-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507598 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-23

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et tous les articles chaussants.