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Marques déposées par CHAUSS-EUROP
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
CHAUSS-EUROP

Numéro de dépôt :
1568552
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
T de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque T

Déposée le 5 janvier 1990 par CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUSS-EUROP, domicilié(e) société anonyme, 31, rue Gabriel Mommert, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 5 janvier 2000.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP - société anonyme, 31, rue Gabriel Mommert, 76600 LE HAVRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

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