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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSS EUROP
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SOLEIL DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE LUNE
CHAUSS EUROP, société anonyme

Numéro de dépôt :
3153171
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
SOLEIL DE LUNE de CHAUSS EUROP

Présentation de la marque SOLEIL DE LUNE

Déposée le 13 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS EUROP domicilié(e) 31 Rue Gabriel Monmert, ,76610 LE HAVRE - 76610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS domicilié(e) 14 Bis Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SOLEIL DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE LUNE est expirée depuis le 13 mars 2012.

CHAUSS EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS EUROP, société anonyme - 31 Rue Gabriel Monmert, ,76610 LE HAVRE - 76610 - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS - 14 Bis Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

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