Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARFACE
CHAUSS-EUROP, société anonyme, 31, rue Gabriel Mommert, LE HAVRE (Seine-Maritime).

Numéro de dépôt :
1261603
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1994
SCARFACE de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque SCARFACE

Déposée le 16 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SCARFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARFACE est expirée depuis le 16 février 1994.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP, société anonyme, 31, rue Gabriel Mommert, LE HAVRE (Seine-Maritime). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.