Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZ
CHAUSS-EUROP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1603515
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000
QUARTZ de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP domicilié(e) 31, rue Gabriel Mommert, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 20 juillet 2000.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP, société anonyme - 31, rue Gabriel Mommert, 76600 LE HAVRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Vêtements, chaussures, chapellerie