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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP
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NOCTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTIS
CHAUSS-EUROP, société anonyme

Numéro de dépôt :
3196621
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
NOCTIS de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque NOCTIS

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP domicilié(e) 31 Rue Gabriel Monmert, ,76610 LE HAVRE - 76610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NOCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTIS est expirée depuis le 28 novembre 2012.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP, société anonyme - 31 Rue Gabriel Monmert, ,76610 LE HAVRE - 76610 - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

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