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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP
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NOCTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOCTIS
CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3153169
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
NOCTIS de CHAUSS EUROP

Présentation de la marque NOCTIS

Déposée le 13 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP domicilié(e) ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque NOCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOCTIS est expirée depuis le 13 mars 2022.

CHAUSS EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée - ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491855 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

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