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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3237222
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2023
Marque figurative de CHAUSS EUROP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP domicilié(e) ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237222.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2023.

CHAUSS EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée - ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535326 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

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