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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAUSS-EUROP, société anonyme

Numéro de dépôt :
3217637
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
Marque figurative de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP domicilié(e) 31 Rue Gabriel Monmert, ,76610 LE HAVRE - 76610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann, ,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217637.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 2013.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP, société anonyme - 31 Rue Gabriel Monmert, ,76610 LE HAVRE - 76610 - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS S.A., - 67 Boulevard Haussmann, ,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

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