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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAUSS-EUROP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1366625
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1996
Marque figurative de CHAUSS-EUROP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 août 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS-EUROP domicilié(e) 31, rue Gabriel Mommert, LE HAVRE (Seine-Maritime). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366625.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 1996.

CHAUSS-EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS-EUROP, société anonyme - 31, rue Gabriel Mommert, LE HAVRE (Seine-Maritime). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 20 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°182619 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 23 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°182618 - Publication au BOPI 1995-01-23

Chaussures.