Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1303116
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2025
Marque figurative de CHAUSS EUROP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUSS EUROP domicilié(e) ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 500 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303116.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.

CHAUSS EUROP a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSAT , TRANSAT , CHAUSS-EUROP , TRANSAT T , WINSTEP , (Marque figurative) , ZAZA TANGO , TRANSAT , (Marque figurative) , LULU CARAMEL


CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée - ZA Coupeauville II - 76133 - EPOUVILLE - France - SIREN 372500587


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279932 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation n°2038206 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580292 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-03

Chaussures et plus particulièrement chaussures de sport.