Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"CHAUSS'ECO"
Numéro de dépôt :
1308062
Date de dépôt :
13/03/1981
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque "CHAUSS'ECO"
Déposée le 13 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS'ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "CHAUSS'ECO" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "CHAUSS'ECO" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "CHAUSS'ECO" est expirée depuis le 13 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40