Déposée le 27 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAUSS 63
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAUSS'63 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSS 63 domicilié(e) Route de Volvic, ENVAL, 63200 RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 863 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHAUSS 63 - France.
La marque CHAUSS'63 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'63 est expirée depuis le 27 août 2009.
CHAUSS 63 a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS'03
CHAUSS 63 (S.A.) - Route de Volvic, ENVAL, 63200 RIOM - France - SIREN 332863760
S.A. CHAUSS 63 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitation du cuir. Peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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