Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS 21
SARL CHAUSS 21, "ZAC LES CHARRIERES", BOULEVARD DU GRAND MARCHE, 21800 QUETIGNY.

Numéro de dépôt :
1200465
Date de dépôt :
27/05/1980
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque CHAUSS 21

Déposée le 27 mai 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CHAUSS 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS 21 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SMOJVER CLAUDE - France.

La marque CHAUSS 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAUSS 21 est expirée depuis le 27 mai 1990.


SARL CHAUSS 21, "ZAC LES CHARRIERES", BOULEVARD DU GRAND MARCHE, 21800 QUETIGNY. - France


MONSIEUR SMOJVER CLAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.