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Marques déposées par CHAUMONT Michel
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CHATEAU LES CARREGADES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CARREGADES
CHAUMONT Michel

Numéro de dépôt :
95585320
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2015

Présentation de la marque CHATEAU LES CARREGADES

Déposée le 22 août 1995 par CHAUMONT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES CARREGADES »

Le déposant est CHAUMONT Michel domicilié(e) 6, routes des Anguilleys,33340 BEGADAN (dossier no 2290626) - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) LES VIGNERONS D'UNI. MEDOC, 14 route de Soulac,33340 GAILLAN-MEDOC (dossier no 2290626) - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES CARREGADES est expirée depuis le 22 août 2015.


CHAUMONT Michel - 6, routes des Anguilleys,33340 BEGADAN (dossier no 2290626) - 33340 - France


CAVE COOPERATIVE - LES VIGNERONS D'UNI. MEDOC, 14 route de Soulac,33340 GAILLAN-MEDOC (dossier no 2290626) - 33340 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290626 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Inscription le 21 décembre 2010 - Concession de licence n°538139 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

"Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château les Carrégades"