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Marques déposées par chaumont gerard
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Le Clos d'Or HYDROMEL " Petillant "
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Clos d'Or HYDROMEL " Petillant "
chaumont gerard

Numéro de dépôt :
99773135
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque Le Clos d'Or HYDROMEL " Petillant "

Déposée le 2 février 1999 par chaumont gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Clos d'Or HYDROMEL " Petillant " »

Le déposant est chaumont gerard domicilié(e) 9 le clos d'or grande rue,51150 ISSE (dossier no 2398093) - 51150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard CHAUMONT domicilié(e) 9 le clos d'or grande rue,51150 ISSE (dossier no 2398093) - 51150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Clos d'Or HYDROMEL " Petillant " est expirée depuis le 2 février 2019.


chaumont gerard - 9 le clos d'or grande rue,51150 ISSE (dossier no 2398093) - 51150 - France


Gérard CHAUMONT - 9 le clos d'or grande rue,51150 ISSE (dossier no 2398093) - 51150 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398093 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Miel Abeilles. Hydromel nature et effervescent.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.