Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS D'OR
CHAUMONT gerard

Numéro de dépôt :
1542816
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
02/06/1999

Présentation de la marque CLOS D'OR

Déposée le 2 juin 1989 par CHAUMONT gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « CLOS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUMONT gerard, domicilié(e) grande rue, 51150 ISSE - France.

La marque CLOS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS D'OR est expirée depuis le 2 juin 1999.

CHAUMONT gerard a également déposé les autres marques suivantes : Le Clos d'Or HYDROMEL " Petillant "


CHAUMONT gerard - grande rue, 51150 ISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Miel, hydromel nature et effervescent, abeilles

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.