Déposée le 4 octobre 2000 par monsieur CHAUMIN Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEDAILLE CATALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est monsieur CHAUMIN Patrick domicilié(e) 23 av du general de gaulle, 66500 CLARA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHAUMIN Patrick - France.
La marque MEDAILLE CATALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR CHAUMIN Patrick - 23 av du general de gaulle, 66500 CLARA - France
MR CHAUMIN Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Boite à allumettes en métaux précieux, bagues (bijouterie) montres, monnaies, pendules (horlogerie), bracelets (bijouterie) chaînes (bijouterie) cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) écrins en métaux précieux, fixe cravates, colliers (bijouterie) alliages de métaux précieux, parures d'argent, boites en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets de montres, coffrets à bijoux (en métaux précieux) épingle de cravate récipients pour la cuisine en métaux précieux, épingles (bijouterie) flacons en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux) parures (bijouterie) plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, ronds de serviette soucoupe en métaux précieux tasses en métaux précieux, assiette en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux, vases en métaux précieux. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, timbres à adresse affiches, albums, almanach, aquarelles, objets d'art, lithographies, Autocollants (article de papeterie) bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage dessous de chopes à bière, billets (tickets) blocs (papeterie), boites en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, modèle de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles) buvards, timbre à cacheter, cachets (sceaux) tampons pour cachets) cahiers calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, carton cartonnage, chemises pour documents, cire à cacheter coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe papier, couvertures (papeterie), crayons, dessins, papier d'emballage, enveloppes (papeterie) éphémérides, étiquettes non en tissu, faire part (papeterie) fanions en papier, feuilles (papeterie) fiches papeterie, formulaires, fournitures scolaires, images, impressions, jeux de cartes, papier à lettres linge de table en papier, essuie mains en papier, nappes en papier, napperons en papier, article de papeterie, papier parchemin, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, photographie, rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes pochettes pour l'emballage, en papier, ou en matière plastiques, sceaux (cachets) serre livres, serviette de table en papier, sous-main stylos, tampons encreurs, timbre (cachets), timbre poste, toiles pour la peinture photogravures, plateaux pour ranger et compter la monnaie, presse papiers, prospectus, règles à dessiner, reliure, répertoire. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, ballons en verre récipients, beurriers, boites en verre, bols, tire bouchons, bouteilles, carafes, casseroles, produits céramiques pour le ménage, cruches, dessous de plat (ustensiles de table), faïence, flacons non en métaux précieux, seaux à glace, gourdes, gobelets non en métaux précieux, ouvre bouteille, vaporisateurs à parfum, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poteries, pots, sabliers, tasses non en métaux précieux, Tire bouchons, ustensiles de cuisines non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, verres récipients, verres à boire, Bérets, bonnets, casquettes, ceinture (habillement), chapeaux, chaussettes, chemises, coiffes, coiffures, (chapellerie, costumes, cravate, écharpes, foulards, gants (habillement), tabliers (vêtements) tee-shirt, vestes, articles d'habillement, vêtement.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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