Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAUMETTE Jean-Claude
/
CeluSol France Energie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CeluSol France Energie
CHAUMETTE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3544395
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2027
CeluSol France Energie de CHAUMETTE Jean-Claude

Présentation de la marque CeluSol France Energie

Déposée le 17 décembre 2007 par CHAUMETTE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CeluSol France Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est CHAUMETTE Jean-Claude domicilié(e) BAL 19, 1 RUE Clément Ader - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PITOY, épouse CHAUMETTE Marie-France domicilié(e) BAL 19, 1 RUE Clément Ader - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France.

La marque CeluSol France Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CeluSol France Energie arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

CHAUMETTE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ABEILYS


CHAUMETTE Jean-Claude - BAL 19, 1 RUE Clément Ader - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France


Mme PITOY, épouse CHAUMETTE Marie-France - BAL 19, 1 RUE Clément Ader - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686191 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure.