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Marques déposées par CHAUMETTE Gérard
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GERARD CHAUMETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERARD CHAUMETTE
CHAUMETTE Gérard

Numéro de dépôt :
1458173
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque GERARD CHAUMETTE

Déposée le 30 mars 1988 par CHAUMETTE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERARD CHAUMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUMETTE Gérard, domicilié(e) 21 rue Charles Fourier, 75013 PARIS (dossier no 2106204) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2106204) - France.

La marque GERARD CHAUMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERARD CHAUMETTE est expirée depuis le 30 mars 2008.


CHAUMETTE Gérard - 21 rue Charles Fourier, 75013 PARIS (dossier no 2106204) - France


CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2106204) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1998 n°2106204 - Publication au BOPI 1998-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 21 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248296 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 21 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248295 - Publication au BOPI 1998-01-21

Installations d'éclairage, lampes, luminaires, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faience non compris dans d'autres classes, articles pour fumeurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.