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Marques déposées par CHAUMETON YVES
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FACILITIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILITIES
CHAUMETON YVES

Numéro de dépôt :
93453421
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque FACILITIES

Déposée le 26 janvier 1993 par CHAUMETON YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACILITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est CHAUMETON YVES, domicilié(e) 70, CHEMIN DES COTEAUX, 31780 CASTELGINEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUMETON YVES - France.

La marque FACILITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILITIES est expirée depuis le 26 janvier 2003.

CHAUMETON YVES a également déposé les autres marques suivantes : PATATAS CHEF


CHAUMETON YVES - 70, CHEMIN DES COTEAUX, 31780 CASTELGINEST - France


CHAUMETON YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Meubles Appareils d'éclairage Articles pour la papeterie

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.