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Marques déposées par madame CHAUMET Suzanne
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CHATEAU DU VIEUX DUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU VIEUX DUCHE
Madame CHAUMET Suzanne

Numéro de dépôt :
93466621
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU DU VIEUX DUCHE

Déposée le 23 avril 1993 par madame CHAUMET Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU VIEUX DUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est madame CHAUMET Suzanne domicilié(e) "La Marche", 33910 ST DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHAUMET Suzanne - France.

La marque CHATEAU DU VIEUX DUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU VIEUX DUCHE est expirée depuis le 23 avril 2003.


Madame CHAUMET Suzanne - "La Marche", 33910 ST DENIS DE PILE - France


Madame CHAUMET Suzanne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DU VIEUX DUCHE"