Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORSADE DE CHAUMET
CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4317932
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
TORSADE DE CHAUMET de CHAUMET INTERNATIONAL

Présentation de la marque TORSADE DE CHAUMET

Déposée le 28 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TORSADE DE CHAUMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque TORSADE DE CHAUMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSADE DE CHAUMET arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

CHAUMET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - LIENS D'OR , ABC DE CHAUMET , ANNEAU DE CHAUMET , STE CI , BOUCLIER , ESPRIT DE NUIT , (Marque figurative) , VIRGULE , GRAINS DE CAVIAR , CHAUMET 12 VENDÔME


CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France - SIREN 342966942


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 19 janvier 2017 - Retrait partiel n°692817 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; diamants ; Colliers [bijouterie], broches [bijouterie], bagues [bijouterie], anneaux [bijouterie], chaînes [bijouterie], bracelets [bijouterie], pendentifs [bijouterie], alliances, boucle d'oreilles.