Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STYLE DE. CHAUMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque STYLE DE. CHAUMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUMET INTERNATIONAL S.A. - 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 342966942
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Savons; parfums et produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres.Produits de l'imprimerie; articles de bureau (à l'exception des meubles); stylos, porte-plume, porte-mines, plumiers, sous-main, coupe-papier, fournitures pour l'écriture.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); malles, valises, sacs de voyage, porte-documents, sacs à main, trousses de voyage, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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