Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTORALE ANGLAISE
CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4330714
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2027
PASTORALE ANGLAISE de CHAUMET INTERNATIONAL

Présentation de la marque PASTORALE ANGLAISE

Déposée le 19 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASTORALE ANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque PASTORALE ANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORALE ANGLAISE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

CHAUMET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - LIENS D'OR , ABC DE CHAUMET , ANNEAU DE CHAUMET , STE CI , BOUCLIER , ESPRIT DE NUIT , (Marque figurative) , VIRGULE , GRAINS DE CAVIAR , CHAUMET 12 VENDÔME


CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France - SIREN 342966942


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Joaillerie ; alliances ; bracelets ; boucles d'oreilles ; pendentifs ; broches ; diadèmes ; colliers ; pierres précieuses ; bagues (bijouterie).