(Marque figurative) Chaumet International S.A., société anonyme
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Chaumet International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chaumet International domicilié(e) 12, place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159234.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2022.
Chaumet International a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - LIENS D'OR , ABC DE CHAUMET , ANNEAU DE CHAUMET , STE CI , BOUCLIER , ESPRIT DE NUIT , (Marque figurative) , VIRGULE , GRAINS DE CAVIAR , CHAUMET 12 VENDÔME
Chaumet International S.A., société anonyme - 12, place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 342966942
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492559 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24
Préparations à usage non médical pour le bain et la toilette notamment : parfums, eau de parfum, vaporisateurs d'eau de parfum, eau de toilette, vaporisateurs d'eau de toilette, savons, gel douche, sels pour le bain non à usage médical, crèmes cosmétiques exfoliantes, shampooings et préparations à usage non médical pour le soin des cheveux, anti-transpirants et déodorants à usage personnel, huiles essentielles, huiles de massage, huiles pour le bain, crèmes et lotions pour les mains et le corps, talc pour la toilette, crèmes solaires, crème à raser, lotions et baumes après-rasage, pot-pourri odorant, sachets et parfums d'intérieur. Bougies et mèches pour l'éclairage. Couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ; pinces à sucre ; argenterie ; limes ; rasoirs, étuis pour rasoirs ; coupe-ongles ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux. Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes optiques, lentilles de contact, étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, jumelles. Alliages de métaux précieux ; bijoux, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bagues, bracelets, broches, chaînes, colliers, parures, épingles de cravates, porte-clés et porte-clés de fantaisie ; joaillerie, médailles, médaillons, pierres précieuses ; écrins ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, montres bracelets-montres bracelets, chronomètres, instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, affiches ; agrafes ; albums ; anneaux et bagues de cigares ; cahiers ; calendriers ; papier à lettre ; cartes, cartes de vœux, cartes de visite ; catalogues ; encre ; journaux, brochures, imprimés, prospectus, publications, revues, périodiques ; enveloppes ; linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier ; nœuds en papier ; chemises pour documents ; marques pour livres ; carnets, blocs, cahiers, classeurs ; sous-mains ; porte-chéquiers ; coffret pour la papeterie ; cornets de papier, sacs de papier ; cachets en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartons à chapeaux ; buvards ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau ; matériel d'enseignement ou d'instruction ; matières en papier et matières en plastique pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir ; sacs pour emballage en papier ou en matières plastiques, papier d'emballage, rubans de papier, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture, plumes, stylos, stylos à encre, stylos à bille, crayons, porte-plumes. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) , sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage (maroquinerie) , coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, malles et valises, mallettes pour documents, boîtes en cuir ou en carton-cuir, pochettes en cuir destinées à contenir des bijoux (marmottes) , lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux et habits pour animaux, laisses, muselières et garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) , produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, à savoir : coffrets à bijoux non en métaux précieux, écrins à bijoux non en métaux en précieux, boîtes en bois ou en plastiques, éventails, plateaux de table ; cadres (encadrements) , moulures pour cadres (encadrements) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, présentoirs, pupitres, rayonnages, cintres pour vêtements, housses à vêtements ; coussins, sièges, canapés, tabourets, stores d'intérieur pour fenêtres, tableaux d'affichage. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre ; vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , bougeoirs non en métaux précieux, éteignoirs non en métaux précieux ; caches pots non en papier ; figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre pour la construction ; opalines ; nécessaires de toilette ; flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs à parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfum ; porte-savon ; blaireaux à barbe, boîtes à savons ; porte-serviette non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : pochettes pour les bijoux en matière textile (marmottes) , linge de bains (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table, (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , couvertures de lit et de table, couvertures de voyages, tissus d'ameublement, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, mouchoirs, broderies, chemins de tables, nappes, étoffes. Vêtements, chaussures, chapellerie, pochettes, foulards, écharpes, gants, ceintures, sous-vêtements, cravates, peignoirs. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, blagues à tabac, boîtes à cigares non en métaux précieux, briquets, fume-cigare non en métaux précieux, coupe-cigare non en métaux précieux ; étuis à cigares ; fume-cigarette, porte-cigarette non en métaux précieux ; étuis à cigarettes. Organisation d'événements promotionnels, publicité, gestion des affaires commerciales, décoration de vitrines, diffusion de matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; publicité par le biais des médias électroniques, plus particulièrement par Internet, publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation d'événements culturels. Programmation de pages pour sites Internet ; services de création de dessins industriels.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.