INCA
Présentation de la marque INCA
Déposée le 24 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Chaumet International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCA est expirée depuis le 24 août 2011.
Chaumet International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39