Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCA
Chaumet International S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3117990
Date de dépôt :
24/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2011

Présentation de la marque INCA

Déposée le 24 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Chaumet International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chaumet International domicilié(e) 12, place Vendôme, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCA est expirée depuis le 24 août 2011.

Chaumet International a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - LIENS D'OR , ABC DE CHAUMET , ANNEAU DE CHAUMET , STE CI , BOUCLIER , ESPRIT DE NUIT , (Marque figurative) , VIRGULE , GRAINS DE CAVIAR , CHAUMET 12 VENDÔME


Chaumet International S.A., société anonyme - 12, place Vendôme, 75001 Paris - France - SIREN 342966942


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Alliages de métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, pierres précieuses, montres, boîtiers, de montres, bracelets de montres, montres bracelets, chronomètres, instruments chronométriques.