Déposée le 29 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) Chaumet International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chaumet International domicilié(e) 12, place Vendôme,75001 Paris - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT &ASSOCIÉS domicilié(e) 18, AVENUE DE L'OPÉRA, R.C.S. 411 040 309,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chaumet International S.A., société anonyme - 12, place Vendôme,75001 Paris - 75001 - France - SIREN 342966942
CABINET PASCALE LAMBERT &ASSOCIÉS - 18, AVENUE DE L'OPÉRA, R.C.S. 411 040 309,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir : lingots en métaux précieux, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, diamants, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, bagues ; anneaux, parures, bijoux, boutons de manchettes, broches, chaînes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montre-bracelets, chaîne de montres ; horloges, chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, porte-monnaie en métaux précieux, porte-clés et portes-clés de fantaisie.
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