Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12 Place Vendome - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, M. Félix Stève domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque FRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUMET INTERNATIONAL S.A., société anonyme - 12 Place Vendome - 75001 - PARIS - France - SIREN 342966942
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, M. Félix Stève - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186270 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 11 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368902 - Publication au BOPI 2003-04-11
Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327372 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 21 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363471 - Publication au BOPI 2003-01-21
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2267037 - Publication au BOPI 2004-06-15
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561029 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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