Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
CHAUMET INTERNATIONAL S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
92416575
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12, place Vendôme,75001 PARIS (dossier no 2217693) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2217693) - 75001 - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 24 avril 2012.

CHAUMET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - LIENS D'OR , ABC DE CHAUMET , ANNEAU DE CHAUMET , STE CI , BOUCLIER , ESPRIT DE NUIT , (Marque figurative) , VIRGULE , GRAINS DE CAVIAR , CHAUMET 12 VENDÔME


CHAUMET INTERNATIONAL S.A. société anonyme - 12, place Vendôme,75001 PARIS (dossier no 2217693) - 75001 - France - SIREN 342966942


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2217693) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169447 - Publication au BOPI 1994-02-21

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217693 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, montres, horlogerie et instruments chronométriques