Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 12 BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque 12 BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France - SIREN 342966942
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Logiciels de réalité virtuelle, lunettes de réalité virtuelle, casques de réalité virtuelle ;
Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, orfèvrerie, pierres précieuses, diamants, perles, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, colliers, chaînes, bagues (bijouterie), broches (bijouterie), parures, boutons de manchettes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux, platine (métal), porte-clés, diadèmes (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, horloges, chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ;
Fournitures d'accès à des installations virtuelles pour l'interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs, Fourniture de services de réseaux privés virtuels, fourniture d'environnements virtuels en ligne représentant des expositions culturelles ou des musées ;
Éducation ; formation ; divertissement, Organisation de conférences, expositions et compétitions, Mise à disposition d'installations et de services de musées, services de musées, services de musées virtuels, mise à disposition d'infrastructures de musée, organisation d'évènements culturels. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Mise à disposition d'installations de loisirs ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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