Marque enregistrée - Marque en vigueur

12 BIS
CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4320696
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
12 BIS de CHAUMET INTERNATIONAL

Présentation de la marque 12 BIS

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12 BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque 12 BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 BIS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

CHAUMET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - LIENS D'OR , ABC DE CHAUMET , ANNEAU DE CHAUMET , STE CI , BOUCLIER , ESPRIT DE NUIT , (Marque figurative) , VIRGULE , GRAINS DE CAVIAR , CHAUMET 12 VENDÔME


CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - 12 PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France - SIREN 342966942


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. STEVE FELIX - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Logiciels de réalité virtuelle, lunettes de réalité virtuelle, casques de réalité virtuelle ;

Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, orfèvrerie, pierres précieuses, diamants, perles, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, colliers, chaînes, bagues (bijouterie), broches (bijouterie), parures, boutons de manchettes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux, platine (métal), porte-clés, diadèmes (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, horloges, chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ;

Fournitures d'accès à des installations virtuelles pour l'interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs, Fourniture de services de réseaux privés virtuels, fourniture d'environnements virtuels en ligne représentant des expositions culturelles ou des musées ;

Éducation ; formation ; divertissement, Organisation de conférences, expositions et compétitions, Mise à disposition d'installations et de services de musées, services de musées, services de musées virtuels, mise à disposition d'infrastructures de musée, organisation d'évènements culturels. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Mise à disposition d'installations de loisirs ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.