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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL
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12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12
CHAUMET INTERNATIONAL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99790855
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque 12

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUMET INTERNATIONAL domicilié(e) 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 est expirée depuis le 7 mai 2009.

CHAUMET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - LIENS D'OR , ABC DE CHAUMET , ANNEAU DE CHAUMET , STE CI , BOUCLIER , ESPRIT DE NUIT , (Marque figurative) , VIRGULE , GRAINS DE CAVIAR , CHAUMET 12 VENDÔME


CHAUMET INTERNATIONAL S.A., société anonyme - 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 342966942


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, chronographes (montres), bracelets de montres.