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Marques déposées par monsieur CHAUMET François
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CHATEAU LE BUSSOTIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BUSSOTIER
Monsieur CHAUMET François

Numéro de dépôt :
1607989
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/06/2010

Présentation de la marque CHATEAU LE BUSSOTIER

Déposée le 12 juin 1990 par monsieur CHAUMET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE BUSSOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAUMET François domicilié(e) demeurant 23 Rue du Général de Gaulle, 33860 REIGNAC (dossier no 2175925) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAUMET François domicilié(e) (dossier no 2175925) - France.

La marque CHATEAU LE BUSSOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE BUSSOTIER est expirée depuis le 12 juin 2010.

CHAUMET François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE COURTOIS


Monsieur CHAUMET François - demeurant 23 Rue du Général de Gaulle, 33860 REIGNAC (dossier no 2175925) - France


Monsieur CHAUMET François - (dossier no 2175925) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2000 n°2175925 - Publication au BOPI 2000-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE BUSSOTIER"