Déposée le 28 février 1994 par CHAUMEREUX Marie Christine et BOURACHOT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Les déposants sont CHAUMEREUX Marie Christine, domicilié(e) 17, rue Givois, 03200 VICHY - France et BOURACHOT Philippe, domicilié(e) le Cloître, 03490 DIOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURACHOT Philippe - France.
La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508967.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUMEREUX Marie Christine - 17, rue Givois, 03200 VICHY - France
BOURACHOT Philippe - le Cloître, 03490 DIOU - France
BOURACHOT Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
- Mobilier urbain, à savoir bancs, bornes, jardinières corbeilles, colonnes et panneaux d'information, non métalliques - Mobilier urbain à savoir: bancs, bornes, jardinières, corbeilles, colonnes et panneaux d'information, métalliques, clôtures métalliques - Luminaires, candélabres, mats d'éclairage public ou résidentiel - Mobilier d'intérieur ou d'extérieur en bois ou matières plastiques, ou composites, à savoir: sièges, tables, et tous meubles à usage domestique ou public
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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